La Diligence En Droit International Fondement Théorique

Le concept de diligence est rattach la th orie des obligations internationales. L'id e la fois simple mais complexe est que la diligence est un l ment contenu dans certaines normes primaires de l' tat, notamment les obligations de pr vention. Son champ d'application est limit aux situations o il est requis de l' tat, de pr venir ou de r primer certains actes dommageables. S'enracinant dans la syst matisation romaine des obligations travers la fi gure du bonus pater familias, la diligence appara t dans l'ordre juridique international d'abord dans le domaine de la neutralit - avec l'obligation de l' tat neutre d'observer l' gard des deux bellig rants une impartialit compl te et absolue - avant de conna tre une fortune notamment dans le domaine de la protection des trangers et des repr sentants d' tats trangers, la s curit des tats trangers, les droits de l'homme, l'environnement, les investissements, le cyber-espace. L' tendue de l'obligation de diligence la charge de l' tat ne peut tre d termin e avec pr cision qu'en se r f rant une mesure moyenne de conduite sociale correcte. Autrement dit, le contenu de la diligence renvoie au concept de standard international que l'on a d fi ni comme tant une normativit variable. Ainsi, le degr de diligence requis de l' tat par le droit international est

donc variable en fonction des circonstances de chaque cas, des moyens dont dispose l' tat ou dont il aurait d disposer, et de l'importance du risque.