Droit des assurances

Cet ouvrage poursuit un objectif tant pédagogique que doctrinal : il présente certes le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela le nécessite, une autre alternative. Il s’adresse ainsi, non seulement aux étudiants et professionnels du droit, néophytes en droit des assurances, mais aussi aux acteurs avertis de la matières.

Cette quatrième édition est à jour des tout derniers textes, notamment parmi d’autres nouveautés, de la loi du 8 avril 2021 relative à la réforme du courtage, de la loi du 28 décembre 2021 réformant l’assurance des catastrophes naturelles, de la loi Lemoine du 28 février 2022 consacrant la résiliation à tout moment en assurance emprunteur, ou encore de la loi du 16 août 2016 sur le pouvoir d’achat mettant en place la résiliation « en trois clics ». 

Et cela, sans oublier l’analyse des nombreuses décisions récentes qui ont encore fait évoluer le droit des assurances, par exemple à propos de la déclaration légale des risques, de la faute dolosive, ou encore des exclusions contractuelles.

Enfin, les grandes questions du droit des assurances font l’objet de développements très approfondis, suggérant parfois de nouvelles solutions.