Aux origines de la Charte constitutionnelle de l''environnement

Ce livre est le fruit d''un travail r alis en 2003 dans le cadre du DEA de droit de l''environnement des Universit s de Paris 1 et 2. La "Charte de l''environnement de 2003" n'' tait alors qu''un projet de loi d pos l''Assembl e Nationale. Elle a depuis t int gr e la Constitution fran aise (le 1er mars 2005) et appliqu e par l''ensemble des juridictions. Prim par le GRIDAUH (www.gridauh.fr), ce travail est cit plusieurs reprises dans le rapport de la Commission des Lois de l''Assembl e Nationale relatif la Charte. L''ouvrage garde sa pertinence dans la mesure o le texte de la Charte n''a quasiment pas t modifi au Parlement. Il rassemble les principales "cl s" utiles l''interpr tation du texte: histoire du processus de constitutionnalisation, intention des auteurs, arbitrages r dactionnels etc. Il permet ainsi de prendre du recul par rapport aux interpr tations "orient es" qui ont ensuite d velopp es, notamment au Parlement. Enfin, les d veloppements relatifs la port e potentielle de la Charte n''ont pas t d mentis par la jurisprudence ult rieure (Cf. les trois chroniques co- crites par l''auteur et publi es la Revue Juridique de l''Environnement en 2007 et 2010).